Mentions Légales

Mentions Légales du Site cscoachinghypnose.com

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site cscoachinghypnose.com et de son blog, les présentes mentions légales.

Le site cscoachinghypnose est accessible à l’adresse suivante : http://www.cscoachinghypnose.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site est soumis aux présentes « Mentions légales »détaillées ci-après, ainsi qu’aux lois et / ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès au Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.cscoachinghypnose.com et de son blog, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Le site cscoachinghypnose.com est édité par :

Société d’aide à la personne « Céline Spreux »
domiciliée au : 26, place Notre Dame 57100 THIONVILLE
Tél. : + 33 (0) 7 60 06 81 47
Email : celine.spreux@gmail.com
SIRET : 800 698 466 000 29
Ci-après « l’Éditeur »

Le directeur de la publication est :
Céline Spreux
Contact : celine.spreux@gmail.com
Ci-après « le Directeur de la publication »

Le Site est hébergé par :
SAS OVH
Tel : 09 72 10 10 10
Email : support@ovh.com
2 rue Kellermann– 59100 Roubaix
France SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22-424-761-419
Ci-après « l’Hébergeur »

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu responsable de tout dommage, qu’elle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES et LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site cscoachinghypnose.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte pas les données des utilisateurs.